Mentions Légales

Propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.victoria-roma.com sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site www.victoria-roma.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site www.victoria-roma.com sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le www.victoria-roma.com et pouvez également citer des passages du site www.victoria-roma.com conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.victoria-roma.com.

Conditions générales :

Responsabilité du Client
Le Client s’engage à fournir des informations justes et à prévenir le Graphiste de tout changement concernant les données fournies. Le Client sera tenu pour seul responsable des éventuels dysfonctionnements qui pourraient résulter d’informations erronées. Le Graphiste ne peut en aucun cas être tenu pour seul responsable des fautes d’orthographe et/ou de frappe non signalées dans les textes en amont ou en aval de son travail sur les maquettes. En effet, une relecture attentive doit être effectuée par le Client avant le lancement de toute impression finale. Le Graphiste n’est responsable que du fichier d’exécution finalisé par ses soins, il n’est pas responsable d’un fichier créé ou modifié par un tiers. Le Graphiste ne saurait donc être tenu pour responsable en cas d’erreur non signalée avant l’impression finale.
Le Client est le seul responsable de la publication d’un document, tant par son contenu que par sa distribution.
Le Client doit avoir une adresse e-mail et une adresse postale valides.

Ce site est hébergé par OVH.com
SAS OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

L’accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.

©2019 Tous droits réservés.